Le registre

Votre conformité AI Act, dans un registre qui reste à jour

L'application derrière nos services. Nous la développons et l'hébergeons ; vous la consultez, l'exportez, et la montrez à vos clients et à vos auditeurs.

Ce qu'il enregistre

Systèmes d'IA

Chaque système ou fonctionnalité d'IA, son produit, son modèle et son fournisseur, où il s'exécute, et ses connexions avec vos autres systèmes.

Qualifications

Niveau de risque, rôle et obligations de l'art. 50, avec le raisonnement, la base juridique, le niveau de confiance et qui a décidé.

Obligations et échéances

Déduites de l'AI Act pour chaque système, avec leur date d'application, y compris les changements de l'Omnibus IA.

Preuves

Les documents et liens qui montrent que chaque obligation est remplie.

Historique

Chaque modification, avec son auteur, sa date et sa raison. Rien n'est écrasé.

Versions

Des versions approuvées figées dans un dossier, pour un auditeur ou un client.

Le registre en images

Liste des systèmes d’IA du registre : chaque système avec son produit, son domaine, son cycle de vie, son rôle, son niveau de risque et son responsable, avec export Excel, JSON et PDF
L’inventaire IA, avec la qualification et le raisonnement de chaque système
Vue des obligations du registre : les obligations de l’AI Act d’un système regroupées par thème avec leur statut, et la fiche de gouvernance des données de l’art. 10 complétée point par point
Les obligations, une fiche par article : ici la gouvernance des données de l’art. 10

Ce qu'il génère

  • Rapport d'écarts
  • Documentation technique annexe IV
  • Notice d'utilisation (art. 13)
  • Dossier de transparence art. 50
  • Analyse d'impact sur les droits fondamentaux (art. 27)
  • Dossier de conformité du déployeur
  • Déclaration UE de conformité (art. 47)
  • Fiche d'enregistrement dans la base de l'UE (art. 49)
  • Dossier d'audit
  • Exports Excel, JSON et PDF

Contact

Réservez un appel ou envoyez un message à propos de vos fonctionnalités d'IA.

Que vous ayez un projet défini ou simplement le sentiment que le Règlement IA de l'UE doit figurer à votre agenda — un premier échange ne coûte rien et clarifie généralement beaucoup de choses.

E-mail — contact@euai-compliance.com
Basés à — Nice, France · intervention en France, en Italie et en Europe
Langues — Français, anglais, italien